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Commissions
Arrêté municipal du 21 octobre 2023
Portant nomination des membres des commissions du Conseil Municipal de la Commune de Djébonoua
Arrêté municipal N° /C-DJEB/SG du 21 octobre 2023
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District autonome de la Vallée du Bandama — Région de Gbêkê — Commune de Djébonoua
République de Côte d’Ivoire — Union – Discipline – Travail
Le Maire de la Commune de DJEBONOUA ;
Vu la loi n°85-1085 du 17 octobre 1985, portant création de quatre-vingt-dix-huit (98) Communes ;
Vu la loi n° 2003-208 du 07 juillet 2003 portant transfert et répartition de compétences de l’État aux collectivités territoriales ;
Vu la loi n°2012-1128 du 13 décembre 2012 portant organisation des collectivités territoriales, notamment en son article 65 ;
Vu la loi n°2014-451 du 05 août 2014 portant orientation de l’organisation générale de l’administration territoriale ;
Vu le décret n°82-141 du 27 janvier 1982 déterminant les modalités de fonctionnement des conseils Municipaux, du Conseil de la ville d’Abidjan et des Commissions créées par ces Conseils ;
Vu le procès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints au Maires de la Commune de Djébonoua, en date du 18 septembre 2023 ;
Vu la délibération n°2023-02 /C.DJEB/CM/SG du 21 octobre 2023, portant adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal et des Commissions de la Commune de Djébonoua.
Vu la délibération du conseil municipal de la Commune de Djébonoua et répartition des conseillers en leurs seins ;
En vue d’assurer le fonctionnement des Commissions créées au sein du Conseil Municipal de la Commune de Djébonoua.
ARRÊTE
Article 1er : sont nommés en qualité de vice-présidents, rapporteurs, secrétaires et membres des deux (02) commissions permanentes de la Commune de Djébonoua, les Adjoints aux Maires et Conseillers Municipaux ci-après :
La composition de chaque commission figure dans les cartes ci-dessous.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Mairie est chargé de l’exécution et de la diffusion du présent Arrêté qui prend effet pour compter de sa date de signature.
Fait à Djébonoua, le 21 octobre 2023
Le Maire — YAO Kouadio Roland
Ampliations : MIS/DGDDL (01), Préfecture de Djébonoua (01), Services Municipaux (01), Intéressés (01), Chrono/Archives (01).
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